Tout d'abord, deux sites à visiter absolument : La Bande Passante
La cour d'appel de Limoges prononcera une relaxe totale : " Attendu que pour autant que soient désagréables et déplaisantes les critiques formulées publiquement sur un site internet par Daniel Roblin à l'encontre des travaux diligentés par Yves Masmonteil en sa qualité d'expert judiciaire désigné dans le cadre d'une instance civile dans laquelle était partie M Roblin, celles-ci ne visent pas pour autant la personne en particulier, mais le travail de l'expert, et ce, dans le cadre d'une longue analyse méthodique qui n'exède pas la liberté de critique d'une expertise et de la polémique.
Qu'enfin, les expressions litigieuses relevées dans la citation ne comportent l'imputation d'aucun fait précis constitutif de la diffamation
Il est vrai que le tribunal de Brive n'avait retenu comme diffamatoire que : "
Décidément monsieur l'expert vous auriez été plus utile à la poésie qu'à l'expertise."
ainsi qu'une phrase extraite des conclusions de Maître Faugère
"L'expertise étant un élément indispensable du débat judiciaire, celle-ci doit être d'une exemplaire rigueur, ce qui n'est manifestement pas le cas" qui de fait ne me regarde pas. Monsieur le subtitut n'hésitera à parler de grande diffamations, c'est vous dire.
CERISE SUR LE GÂTEAU, j'apprendrai durant cette partie de l'affaire que dans la belle ville de Brive; des cabinets parmi les plus réputés " SCP Dallet & Associés ainsi que la SCP Maisonneuve-Chevalier-Marche", peuvent vous organiser une contre-expertise qui n'a aucune valeur juridique et qui de fait n'en est pas une. La chose sera confirmée par la juge de Brive ainsi que par la juge de la cour d'appel de Limoges. Elle est pas belle ma justice de proximité!
Si vous voulez vous changer les idées, avant ou après la lecture du texte ci-dessous, je vous invite vivement à passer un moment à découvrir ou redécouvrir un merveilleux texte de Friedrich Nietzshe et c'est : LÀ
Votre justice est malade
Tout d’abord je tiens à préciser que dans cette histoire ; je me bats, non pas pour moi ; j’ai la chance que cette situation ne m’affecte ni financièrement, ni moralement, au contraire je pourrais y trouver un certain amusement, tant nous flirtons avec la parodie dans toute cette affaire. C’est bel et bien pour tous ceux et celles qui ont à subir les abus, tant de la justice que de l’expertise et qui n’ont pas ma chance et surtout les moyens de répondre à ce type d’injustices.
. L’affaire d’Outreau en est le paroxysme, ce ne serait en aucun cas cacher l’étendue du problème qui touche, comme le disent trop souvent de nombreux articles dans la presse, ainsi que les personnes du monde de la justice, ceux obligés de se battre avec tous ces abus de pouvoir, surtout ceux des experts, et quand les abus vont jusqu'à l’écriture de faux, il y a souci ,comme on dit maintenant .
Ce petit article finit par produire quelques réactions.
Tout d’abord celles de nos joyeux acquéreurs, que j’ai effacé de la page après quelques temps car non contents de ne présenter aucun élément infirmant les écrits précédents, nos joyeux acquéreurs étalaient leur vomi et leurs méthodes plus proches de celles des RG que de celles de démocrates. Si l’on y prend garde, cela finit par imprégner l’atmosphère ; certains sont, il est vrai habitués à respirer ce type d’exhalaisons, mais nous ne sommes en rien obligés de prendre les mauvaises habitudes des autres, surtout de celles-ci. Il est vrai que des gens qui font l'acquisition d'une maison qui a fait rêver tous ceux qui l'on approchés de près ou de loin, et dont la première activité sera de se lancer dans sa destruction (coupure du chauffage et autres ) afin d'en tirer quelques subsides et également d'atteindre l'image de ceux qui l'ont restauré, comme ils savent le faire pour tant de personnes (voir témoignage dans le premier texte) il y a là quelques questions à se poser. Quand en plus la justice se met au service de ce type de névroses, il y a d'autres questions à se poser, peut-être.
C’est bien sûr pur hasard, si la plainte pour diffamation arrive après que le dossier fut envoyé à monsieur le ministre de la justice Pascal Clément, à partir de là, la seule chose qui semble importante, est bel et bien de me faire retirer ma page sur internet. Quitte à écorner un peu, beaucoup, le droit, la loi, que l’on est censé représenter, défendre. ( Je vous donnerai à lire la liste des manquements au droit, c’est surréaliste). C’est bien sûr par pure étourderie que monsieur l’expert attendra l’expiration du délai légale permettant de déposer une plainte pour diffamation, l’été passe tellement vite sous nos latitudes . Que monsieur le procureur de la république oubliera qu’il y a prescription si l’on dépasse un délai de plus de trois mois entre la date de notification de convocation et celle de comparution.
Il s’agit bien sûr encore une fois d’un pur hasard, si à ce moment , la liste des manquements à la loi est déjà tellement longue qu’il est nécessaire de clore l’affaire sur la prescription, évitant de fait, d’avoir à aborder le fond du problème, et d’ouvrir un dossier apportant toutes les preuves de ce qui fut développé dans le texte incriminé. Tout ce qui vient d’être écrit ici est bien sûr le fruit d’un esprit pervers, ne pensant qu’à dire du mal de nos nobles institutions.
Il me faut également vous conter le périple qu’il me fallut entamer afin de trouver un avocat acceptant de défendre ce dossier, à première vue banal, mais que tous refusaient. On finit par me prévenir que je ne trouverai pas un avocat en Limousin pour défendre ce dossier, et que l’on m’invitait à rechercher dans les deux régions voisines ou autres. Il est vrai que non content d’attaquer un expert du tribunal de Brive ce dossier mettait en avant l’ensemble des personnes liées à ce dossier et qui ne pouvaient en aucun cas se considérer comme non informées des défauts du-dit dossier.
Il vous faudra tout de même prendre un avocat, afin de rappeler à monsieur le procureur de la république, tous ces manquements à la loi.
Est-ce bien à nous de devoir faire ce type de démarches, surtout qu’au final bien sûr il est hors de question de s’en excuser ni de vous indemniser.
Monsieur le procureur de la république se levant, au moment où je tourne les talons, afin de quitter la salle, m’invective assez nerveusement « Monsieur, vous n’avez aucun respect pour la justice et bien sûr le document restera encore longtemps sur votre site ».Je ne réponds rien mais me dis très fort au fond de moi « Il faut être procureur général pour oser parler de respect dans le cas qui nous occupe, ne suis –je pas le seul à qui l’on a manqué de respect dans cette belle histoire et vu le nombre de manquement à la justice que ce même monsieur accumule.... »
. Là vous restez interloqué car pour le plaignant, le doute reste et l’on peut toujours dire, vous savez ces artistes ce sont des gens bizarres ou tout autre qualificatif et vous savez j'ai porté plainte pour diffamation, cette personne dit n'importe quoi .
Il ne faut pas oublier que ce qui pose problème dans cette histoire c’est l’apparition de l’article à la première page de « google » lorsque vous tapez « tribunal de Brive » mais il y a encore mieux, le serveur « Yahoo » le place en tout premier lorsque que vous tapez la même demande.
Je me retrouve donc le 29/09/06 convoqué à me présenter en début d’après-midi à la gendarmerie de Meyssac pour un rendez-vous qui ne devait durer que quelques instants, au dire du gendarme ( je précise cela car nous avions ma compagne et moi un rendez-vous en milieu d’après-midi, où il nous fut impossible d’aller).
Je me présente donc à 14h à la gendarmerie et c’est là que tout se complique un peu. Il m’est donc signifié que le procureur de la république a déposé une plainte contre ma personne, pour diffamation,( ce qui s’avèrera faux par la suite, car il s’agissait d’une plainte de monsieur Masmonteil, ce ne fut pas inscrit sur la convocation ) mais après avoir essayé de m’impressionner, voir me faire un peu peur «, ‘ vous savez, je suis en direct téléphonique avec le procureur de la république et tout ceci est très grave, etc etc ». Il m’est enfin proposé de retirer ma page sur internet et l’affaire serait close. Il est bien- entendu que je réponds par la négative à cette proposition, car et d’une, je considère que le texte paru sur le site ne contient aucun propos à caractère diffamatoire, et de deux, je l’ai écrit afin de provoquer des réactions.
Je serais donc séquestré à la gendarmerie durant 3 heures, en compagnie il est vrai d’un gendarme fort aimable, mais il me fut refusé de contacter mon avocat ainsi que tout autre personne. Durant ces trois heures, il est tenté de trouver des propos diffamatoires dans le texte, mais cela semble fort difficile à monsieur le procureur de la république qui ne cessera de renvoyer des bouts de phrases que monsieur le gendarme tentera de mettre en page, cela fera l’objet à chaque fois d’un refus du procureur. Le gendarme finira par demander devant moi : « est-il bien certain que les écrits qu’il m’est demandé de consigner aient un caractère un tant soit peu diffamatoire » agacé le pauvre il en oubliera de signer la convocation, rajoutant un défaut de procédure.
Je vous donne à lire ce qui a été retenu comme propos diffamants :
Premier : le diffamant de base
« un des problèmes se situe sous une terrasse qui se trouve mesurer 16 m2 environ et ne voit on pas apparaître sur le compte rendu de l’expert une terrasse de 30 m2 ? Vous avouerez je l’espère que l’erreur est plus que colossale ( il s’agit bien entendu d’un expert et non du jeu des milles francs )
terrasse : Ouest/ Est
terrasse: Nord/ Sud
La terrasse dans le sens Est/Ouest compte 40 carreaux 10/10 plus 10 cm de joints égale 4,10 m
Dans le sens Nord/sud, en partant du mur de bordure de terrasse:
50 cm + 10 cm (caniveau) + 125 cm + 35 cm + 110 cm + 10 cm (joints) = 3,40 m
Plus les deux décrochements
_seuil de terrasse 80 cm x 175 cm = 1,40 m2
_niche sous le toit 40 cm x 120 cm = 0,48 m2
Total : 3,4 m x 4,10 m =13,94 m2 + 1,40 m2 + 0,48 m2 = 15,82 m2
Surface 30 m2 plus les 2 m2 que monsieur laisse pour on ne sait quelle raison car vu le travail demandé on ne sait pas très bien comment l'artisan pourrait faire afin d'intégrer ces deux mètres carré à la nouvelle terrasse et surtout vu le motif, mais nous sommes toujours en présence d'un expert.
Donc : 30 + 2 = 32 et nous sommes bien très près du quitte ou double des 15,82 m2
Second : celui-là on ose à peine le montrer aux âmes sensibles, en tout état de cause éloignez vos enfants.
« point qui fut précisé à l’expert en début de réunion, mais que nenni Monsieur l’expert considèrera la chose comme anecdotique…."
Ce texte résulte du propre rapport d'expertise ( pièce2, page23, dernier alinéa) de monsieur Masmonteil, qui vient maintenant sans aucun problème vous le porter comme diffamatoire, décidément où s'arête le génie.
Ces photos qui furent présentées à monsieur l'expert nous montrent qu'il s'agit d'un bosquet d'arbres et non pas d'un arbre comme le prétend l'expert, arbres de plusieurs mètres de haut, situés très précisément dans l'alignement et à la hauteur du problème qui nous occupe, mais tout ceci est totalement anecdotique. Il ne faut pas oublier q'un arbre développe des racines de même longueur que sa hauteur.
L'expert dit : "La présence d'un arbre avant les travaux faits en 1999 est anecdotique : les désordres les plus graves concernent les parois latérales et les plafonds et non le mur contre terrier"
Nous aimerions savoir comment monsieur l'expert arrive à séparer le mur latéral (enterré lui aussi) du mur contre terrier, car à moins comme l'imagine notre génial expert, que les bâtisseurs de cette construction, il y a plusieurs siècles, aient placés un matériaux étanche qui sépare ces deux murs, nous ne voyons pas bien par quelle péripétie ces deux murs liés mécaniquement comme le plan qui va suivre vous le montre bien et comme il est fait depuis de très nombreux siècles, pourraient être séparés. Mais il s'agit toujours d'un expert.
plan de la terrasse vue de dessus, le mur qui pose problème se trouve être le seul qui ne soit pas à l'aplomb d'un mur périphérique et pourtant c'est la raison retenue par monsieur l'expert dans ses conclusions .
-Étanchéité réalisée fin février 2003, le mur étant pénétré de racines évidées, d'ou l'effet entonnoir.
-Partie concernée par l'infiltration à l'intérieur de la salle d'eau.
-Masse de pierre (grès) gorgée d'eau, environ 3m3, dont la seule sortie est la salle d'eau.
Monsieur Vialaret, expert a écrit : "Pendant de très nombreuses années la voûte ( sous laquelle est installée aujourd'hui la salle de bains ) est restée aux intempéries; elle est gorgée d'eau. Celle-ci ne peut s'évacuer que par évaporation et, qui plus est, du fait de l'étanchéité, cette évaporation ne peut intervenir qu'à travers la face intérieure. Il est bien évident qu'il faudra plusieurs années pour que cet ouvrage arrive à évacuer toute son eau excédentaire."
Reprenons le raisonnement de l'expert, l'angle du plafond ainsi que le mur A sont séparés du mur B. Le problème se situe au niveau du plafond et du mur B , l'humidité est due aux infiltrations périphériques précise monsieur l'expert , il se trouve malheureusement pour ce pauvre expert que c'est le seul mur de la salle d'eau qui, dans son aplomb, se trouve éloigné de plus d'un mètre de la périphérie . Il arrivera même à noter une progression de 2 m du haut vers le bas , ce qui ne peut correspondre qu'a une arrivée importante d'eau et ce entre deux expertises réalisées l'été 2004 qui sur le plan du manque de précipitations n'a rien à envier au fameux été 2003 . Foi d'expert ce n'est pas de l'anecdote ça !
Troisième : je savais que je n’aurai jamais dû mettre « plouf plouf »
« le plus drôle reste à venir car non content d’affirmer que la présence d’humidité a soulevé 13m2 de dalles sur 18m2 de la pièce ( plouf plouf ici j’en mets 30 et là va pour 13 »
Il ne fut procédé à aucune mesure lors de l'expertise, comme le démontre les chapitres précedent et ceux qui vont suivre.
Le plancher de dalles de bambou est collé avec une colle néoprène, pour professionnel, de très haute résistance ( pour décollé le sol il faut casser la dalle)
Une humidité qui n’arrive pas à faire cloquer la peinture acrylique, que ce soit celle du couloir où celle des WC ne peut décoller les dalles.
-Bande périphérique plancher chauffant, totalement étanche.
-Films plastique.
-Plancher bambou.
Il faut donc beaucoup d'imagination à l'humidité pour arriver à passer par dessus un premier film plastique afin d'atteindre la brique et de là, remonter là dite brique afin d'arriver à s'immiscer entre la partie haute de la bande périphérique et le bambou, ensuite parcourir les 13 m2 restant. Sachant comme le rappel le constat fait chez huissier " après 3 semaines un bloc de béton de même épaisseur que la dalle de la chambre, plongé dans 1 cm d'eau en permanence : l'eau n'a pas atteint la hauteur de la brique qui se trouve collée dessus". Tout cela n'a pas laissé la moindre trace sur le mur des WC, qui se trouve être directement le mur enterré, recouvert de surcroît d'un enduit à la chaux et paille. Pour le couloir il en est de même, mais en pire car il nous faut remonter de 50 cm et à l'intérieur de la chambre pour voir apparaître un peu de mycélium. En voilà une eau bien obéissante qui ne s'étale pas, mais remonte très discrètement le long des petites briques, bien des théories scientifiques encore étudiée dans les plus grand établissements se voient de facto destinées aux rébus , pire encore aux quolibets les plus désagréables.
Décidément monsieur l'expert vous auriez été plus utile à la poésie qu'à l'expertise.
Quatrième : dans celui-là j’avais pourtant évité le mot « famation », je n’ai pu m’empêcher d’écrire « interdit »
« surtout preuve irréfutable, qui interdit toutes les analyses de l’expert et qui font basculer celui-ci de l’incompétence à la malhonnêteté délibérée… »
"L'expertise étant un élément indispensable du débat judiciaire, celle-ci doit être d'une exemplaire rigueur, ce qui n'est manifestement pas le cas" extrait des conclusions de Maître Faugère. Il doit être difficile de trouver pire, tout du moins je l'espère.
Les analyses de l’expert sont nécessairement erronées dans la mesure où par définition une remontée capillaire signifie un mouvement de bas en haut. Or nul part dans le rapport l’expert ne constate d’humidité en dessous sur le palier qui se trouve à moins de 50 cm et dans les toilettes qui se trouvent à moins 15 cm.
La photo 7 est la seule tache ( 20cm2 environ) que monsieur l'expert trouve dans les WC, elle se situe à plus de 1 m de haut et aura disparue lors de la deuxième expertise, mais inutile de le noter, bien sûr.(il s'agit d'une maison, comme le montre les photos au-dessus qui se trouva durant de très nombreuses années en partie sans toiture, mais là aussi c'est de l'anecdotique)
La photo 8 "le super banco", ce qui est noté comme salpêtre; qui peine à arriver, à son pic, au milieu de la hauteur des deux marches ( qui malheureusement ne font que 20cm de haut , salpêtre qui aurra également disparu lors de la deuxième expertise et qui comme la précédente ne fera l'objet d'aucune note), se trouve propulsé à 30cm. Il m'a toujours été enseigné que 20 divisé par 2 cela fait 10, il est vrai que mes pauvres enseignants n'étaient pas EXPERTS eux.
L'air qui se trouve à stagner dans cet espace (photo 8) est celui de la salle d'eau , saturé d'humidité, et maintenu en l'état artificiellement comme l'explique le premier texte et cela peu finir par faire apparaître du salpêtre.
Évidement pas de chance pour ce pauvre expert, les remontées capillaires ne laissent de traces que dans la partie haute qui se trouve être la seule séparée par une lame d'air et de nombreux films étanches. Des remontées qui ne viennent pas d'en bas. J'y retourne immédiatement !
Est-il vraiment diffamant de dire à un monsieur qui écrit au nom de l'EXPERTISE, qu'une terrasse qui fait 16 m2 se trouve selon lui en faire 32, que de à peine 10 on se retrouve à 30 , que de 0,50 cm2 on arrive à 13 m2, des fenêtres qui peinent à se situer à 2,40m se trouvent à des plus de 3m etc etc etc, qu'il est écrit sur le rapport que la pente de la terrasse n'est pas au minimum obligatoire alors que l'on ne s'est prémuni d'aucun appareil de mesure, comme pour le reste ( que bien sûr, après vérification il nous est possible d'affirmer qu'elle est aux normes). Que ce monsieur décide que l'humidité se trouvant dans un mur est dû au seul fait que se mur se trouve à l'aplomb d'un bord de terrasse où périphérie ( alors que c'est le seul mur de la salle d'eau qui n'est pas à l'aplomb d'un des 4 murs périphérique de la dite terrasse). Que ce même monsieur décide de remontées capillaires et ne trouve pas trace de cette humidité au pied de la remontée. Que ce monsieur trouvant ,au sortir de l'hiver, à la surface d'un PLANCHER CHAUFFANT un excès d'humidité, qu'il considérera la pièce inhabitable et donc relevant d'indemnités, alors que celle dépourvue de plancher chauffant et se trouvant en dessous ne présente pas la moindre trace de la dite humidité etc etc . Il ne faudrait pas dire à se monsieur qu'il est malhonnête moralement et intellectuellement, alors c'est quoi la malhonnêteté monsieur le procureur, surtout lorsque l'on parle au nom de l'expertise et donc de la justice.
Oui monsieur votre malhonnêteté dépasse l'entendement.
Que sur la base de ce genre de rapport on peut faire condamner des gens, en toute bonne conscience et il ne faudrait rien dire.
Cinquième : là encore un seul conseille éloignez les oreilles fragiles.
« faisant remarquer à monsieur l’expert que la paroi censée permettre la mise en eau du sol est recouverte d’un plâtre manuel celui-ci étant peint avec une peinture acrylique, devrait présenter quelques symptômes de moisissure ou de cloques. Phénomène bien connu : un plâtre humide gonfle et fait se décoller la peinture. La seule réponse qui nous fut proposée, je cite: je vous affirme que ce mur n’a jamais été peint… »
Je rapporte la preuve que les murs sont peints et de plus l’expert n’indique à aucun moment que les murs ne sont pas peints
« Vous voyez rien que des horreurs, des injures et autres attaques personnelles »
Pas la moindre trace de diffamation comme tentait de le suggérer monsieur le gendarme à monsieur le procureur. Mais bel et bien la preuve, puisqu'il en fallait une, que ce que nous n'avons cessé d'avancé confirme la malveillance de l'expert et surtout une incompétence plus qu'inquiétante.
Pour lire la liste des manquements à la loi je vous invite à cliquer : ICI
La photo en haut de page est de l'artiste : Jean Claude Delalande et je vous invite vivement à découvrir son univers plus que singulier en cliquant : LÀ
Ce dossier comme le précedent a été envoyé à Monsieur Pascal Clément, ministre de la justice .